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Full text of "Licence Cogito Arcanum 2.0"

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Li.Co.Ar 



Licence Cogito Arcanum 

Licence Cogito Arcanum 2.0 

URL : http://archive.Org/details/Licence-Coqito-Arcanum-2.0 



Typographie: 



Titre de Chapitre 



Titre de paragraphe 






Alinéa 



1. Préambule 

Le texte de cette licence s'inspire directement de la Licence Art Libre http://artlibre.org/licence/lal , sans toutefois être 
réciproquement compatible avec cette dernière. Par la Licence Cogito Arcanum (abrégée « Li.Co.Ar »), les auteurs donnent 
l'autorisation de copier, de diffuser et de transformer librement les œuvres, dans le respect des droits de l'auteur, sous certaines 
conditions précisées par cette licence. Les conditions de diffusion décrites dans la Licence Cogito Arcanum diffèrent de celles 
décrites dans la Licence Art Libre , l'une ne pouvant se subsituer à l'autre. 

2. Définitions 

Nous désignons par « œuvre », autant l'œuvre initiale, les œuvres conséquentes, que l'œuvre commune telles que définies ci- 
après : 

2.i L'œuvre commune : 

Il s'agit d'une œuvre qui comprend l'œuvre initiale ainsi que toutes les contributions postérieures (les originaux conséquents et les 
copies). Elle est créée à l'initiative de l'auteur initial qui par cette licence définit les conditions selon lesquelles les contributions sont 
faites. 



2.2 L'œuvre initiale : 



C'est-à-dire l'œuvre créée par l'initiateur de l'œuvre commune dont les copies vont être modifiées par qui le souhaite. 



2.j Les œuvres conséquentes: 



C'est-à-dire les contributions des auteurs qui participent à la formation de l'œuvre commune en faisant usage des droits de 
reproduction, de diffusion et de modification que leur confère la licence. 

2.4 Originaux (sources ou ressources de l'œuvre) : 

Chaque exemplaire daté de l'œuvre initiale ou conséquente que leurs auteurs présentent comme référence pour toutes 
actualisations, interprétations, copies ou reproductions ultérieures. 

2.5 Copie: 

Toute reproduction d'un original au sens de cette licence. 

3. Objet 

Cette licence a pour objet de définir les conditions selon lesquelles vous pouvez jouir librement de l'œuvre. 

4. L'ÉTENDUE DE LA JOUISSANCE 

Cette œuvre est soumise au droit d'auteur, et l'auteur, par cette licence, vous indique quelles sont vos libertés pour la copier, la 
diffuser et la modifier. 



5. Reproduction, Dieeusion, Modification 



5.1 La liberté de copier (ou de reproduction): 

Vous avez la liberté de copier cette œuvre pour quiconque, quelle que soit la technique employée. Les reproductions Verbatim de 
l'œuvre devront être diffusées en indiquant clairement que celle-ci est diffusée sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure. 

5.2 La liberté de diffuser (interpréter, représenter, distribuer) à titre onéreux ou gratuit. 

Vous pouvez diffuser librement les copies de ces œuvres, modifiées ou Verbatim, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à 
titre onéreux ou gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes : 

— joindre aux copies cette licence à l'identique ou indiquer précisément où se trouve la licence ; 

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l'œuvre ; 

— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ ou conséquents). 

5.3 La liberté de diffuser les œuvres modifiées (interpréter, représenter, distribuer) à titre 
gratuit. 

Vous pouvez aussi diffuser librement des œuvres modifiées et leurs copies, quel que soit le support, quel que soit le lieu, à titre 
gratuit, si vous respectez toutes les conditions suivantes : 

— indiquer au destinataire le nom de chaque auteur des originaux, y compris le vôtre si vous avez modifié l'œuvre ; 

— indiquer au destinataire où il pourrait avoir accès aux originaux (initiaux et/ ou conséquents) ; 

— ne pas autoriser de diffusion, interprétation, représentation, distribution de l'œuvre modifiée à titre onéreux. 



S. 4 La liberté de modifier. 



Vous avez la liberté de modifier les oeuvres initiales et conséquentes dans le respect des conditions suivantes : 

— celles prévues aux paragraphes %z ou 5^ en cas de diffusion de la copie modifiée ; 

— indiquer qu'il s'agit d'une œuvre modifiée et, si possible, la nature de la modification ; 

— lorsque cette diffusion se fait à titre onéreux, diffuser cette œuvre conséquente avec la même licence ou avec toute licence 
compatible comme le défini le paragraphe 8.1 ; 

— lorsque l'œuvre conséquente présente un caractère commercial par sa nature propre (publicité par exemple), diffuser l'œuvre 
conséquente aux conditions définies au chapitre 14 . 

Les auteurs des originaux pourront, s'ils le souhaitent, vous autoriser à modifier l'original dans les mêmes conditions que les copies. 

6. Droits Connexes. 

Les actes donnant lieu à des droits d'auteur ou des droits voisins ne doivent pas constituer un obstacle aux libertés conférées par 
cette licence. 

C'est pourquoi, par exemple, les interprétations doivent être soumises à la même licence ou une licence compatible. De même, 
l'intégration de l'œuvre à une base de données, une compilation ou une anthologie ne doit pas faire obstacle à la jouissance de 
l'œuvre telle que définie par cette licence. 

7. L'Intégration de l'Œuvre. 

Toute intégration de cette œuvre à un ensemble non soumis à la Li.Co.Ar doit assurer l'exercice des libertés conférées par cette 
licence. 

Si l'œuvre n'est plus accessible indépendamment de l'ensemble, alors l'intégration n'est possible qu'à condition que l'ensemble soit 
soumis à la Li.Co.Ar ou une licence compatible. 

8. Critères de Compatibilité. 

La compatibilité d'une licence signifie que l'auteur d'une œuvre conséquente peut diffuser celle-ci sous cette licence. 

Une licence est compatible avec la Li.Co.Ar si et seulement si elle répond à toutes les conditions décrites d'au moins un des deux 
paragraphes 8j ou 8^2. 

Le paragraphe 8.3 donne des exemples de compatibilité. 

8.1 Utilisation commerciale possible 

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser et modifier des copies de l'œuvre, y compris à des fins lucratives, et sans autres 
restrictions que celles qu'impose le respect des autres critères de compatibilité ; 

— elle garantit la paternité de l'œuvre et l'accès aux versions antérieures de l'œuvre quand cet accès est possible ; 

— elle reconnaît la Li.Co.Ar également compatible (réciprocité) ; 

— elle impose que les modifications faites sur l'œuvre soient soumises à la même licence ou à une licence répondant aux critères de 
compatibilité posés par la Li.Co.Ar ; 

8.2 À titre gratuit uniquement. 

— elle accorde l'autorisation de copier, diffuser des copies de l'œuvre à titre gratuit, et sans autres restrictions que celles qu'impose le 
respect des autres critères de compatibilité ; 

— elle garantit la paternité de l'œuvre et l'accès aux versions antérieures de l'œuvre quand cet accès est possible ; 

Dans ce cas, l'auteur de l'œuvre conséquente ne pourra pas lui-même utiliser commercialement l'œuvre conséquente, ni autoriser à 
un tiers un tel usage. 



<?.j Autres compatibilités. 



Les compatibilités décrites ci-après ne sont pas réciproques entre les deux licence : une œuvre originale publiée sous Li.Co.Ar peut 
donner lieu à une œuvre conséquente sous la licence indiquée ci-après, mais pas forcément l'inverse. 



83.1 Partage à lidentique 

L'œuvre conséquente pourra être diffusée par son auteur sous Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure, Licence Art Libre , ou 
Creative-Commons Attribution - Partage dans les Mêmes Conditions , ou GNU GPL GNU Art , ou toute licence reconnue 
réciproquement compatible avec une de ces licences. 



83.2 À titre gratuit uniquement 

L'œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation 
Commerciale. 



833 

L'œuvre conséquente pourra aussi être diffusée par son auteur sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation 
Commerciale conjointement à une des licences citées à l'alinéa 8.3.1 , laissant ainsi le choix à l'auteur d'une nouvelle œuvre 
conséquente à cette œuvre sous double-licence, d'utiliser les deux licences conjointement ou bien seulement l'une des deux pour la 
nouvelle œuvre conséquente. 



9. Vos Droits Intellectuels. 

La Li.Co.Ar n'a pas pour objet de nier vos droits d'auteur sur votre contribution ni vos droits connexes. En choisissant de 
contribuer à l'évolution de cette œuvre commune, vous acceptez seulement d'offrir aux autres les mêmes autorisations sur votre 
contribution que celles qui vous ont été accordées par cette licence, ou de vous abstenir de faire un usage commercial de votre 
œuvre conséquente. Celà n'entraîne pas un désaisissement de vos droits intellectuels. 



10. Vos Responsabilités. 

La liberté de jouir de l'œuvre tel que permis par la Li.Co.Ar (liberté de copier, diffuser, modifier) implique pour chacun la 
responsabilité de ses propres faits. 



11. La Durée de la Licence. 

Cette licence prend effet dès votre acceptation de ses dispositions. Le fait de copier, de diffuser, ou de modifier l'œuvre constitue 
une acceptation tacite. 

Cette licence a pour durée la durée des droits d'auteur attachés à l'œuvre. Si vous ne respectez pas les termes de cette licence, vous 
perdez automatiquement les droits qu'elle vous confère. 

Si le régime juridique auquel vous êtes soumis ne vous permet pas de respecter les termes de cette licence, vous ne pouvez pas vous 
prévaloir des libertés qu'elle confère. 



12. Le Contexte Juridique. 



Cette licence est rédigée en référence au droit français et à la Convention de Berne relative au droit d'auteur. 



Cas particuliers 



13. Projets de la Wikimedia Foundation 

Ce chapitre ne fait pas partie des critères de compatibilité du chapitre 8, et la possibilité de changer la licence de l'œuvre Verbatim 
sur les projets de la Wikimedia Foundation n'est pas une obligation pour la compatibilité d'une licence. 

13. i Sur le projet de la Wikimedia Foundation 

Les œuvres sous licence Cogito Arcanum 2.0 peuvent être copiées Verbatim ou modifiée sous une ou plusieurs des licences 
suivantes, au choix: 

• Licence Cogito Arcanum 2.0 ou ultérieure, 

• Licence Art Libre 1.3 ou ultérieure, 

• Creative Commons BY-SA 3.0 non transposée ou nationale, 

• GNU GFDL 1.2 ou ultérieure. 

Lorque l'œuvre Verbatim est disponible sur un projet de la Wikimedia Foundation, sous une licence différente de la Licence Cogito 
Arcanum, listée ci-dessus, l'utilisateur de l'œuvre qui choisit d'utiliser l'œuvre sous cette licence différente devra placer un lien vers 
la page d'origine du projet de la Wikimedia Foundation comme source de l'œuvre originale. 

13.2 En dehors de la Wikimedia Foundation 

Les changements de licence cités dans le paragraphe 13. 1 ne s'appliquent pas aussi longtemps que l'œuvre n'a pas été incluse 
Verbatim sur un projet de la Wikimedia Foundation. L'œuvre Verbatim reste sous licence Cogito Arcanum quel que soit le cas de 
figure, et ne sera disponible sous une licence différente citée au paragraphe 13.1 que lorsque l'œuvre sera incluse dans un projet de la 
Wikimedia Foundation. Sauf autorisation explicite et écrite de l'auteur, la Licence Cogito Arcanum 2.0 ne permet pas le 
changement de licence de l'œuvre Verbatim par un tiers en dehors de l'inclusion dans un projet de la Wikimedia Foundation. 

14. L'ŒUVRE CONSÉQUENTE QUE VOUS CRÉEZ EST UNE PUBLICITÉ OU 
TOUT AUTRE ŒUVRE À CARACTÈRE EXCLUSIVEMENT COMMERCIAL 

PAR SA NATURE PROPRE 

Vous pouvez inclure tout ou partie d'une œuvre sous Li.Co.Ar dans une œuvre commerciale par sa nature (publicité par exemple), 
à condition de placer l'œuvre conséquente sous Licence Art Libre , Creative Commons Attribution - Partage dans les Mêmes 
Conditions , GNU GPL GNU Art ou toute licence compatible avec au moins une des trois dernières. Une publicité commerciale ne 
pourra pas être placée sous Licence Cogito Arcanum , car la diffusion à titre gratuit n'est pas possible par la nature même de 
l'œuvre. 



Version 

L'auteur de la licence n'est pas juriste et ne garantit pas sa validité juridique. Ce texte est susceptible d'être révisé sans notification 
préalable. Si nécessaire (corrections autres que faute d'orthographe...), le numéro de version de la licence sera modifié pour 
différencier les versions successives. Vous pouvez utiliser cette licence pour vos travaux en indiquant un lien vers cette page, ou en 
reproduisant le texte de la licence. Dernière modification de cette page le 8 septembre 2014.